1. Composition des prix
Homelzexa (ci-après « nous ») affiche les prix des produits en euros (€). Le montant indiqué lors du parcours de commande tient compte de la TVA applicable ainsi que des droits et frais douaniers pris en considération dans le cadre du mode de livraison avec droits acquittés.
Les frais de livraison sont présentés séparément lorsqu’ils s’appliquent. Pour une commande dont le montant total est compris entre € 0 et € 158.99, les frais de livraison sont de € 6.99. À partir de € 159, les frais de livraison sont pris en charge pour les destinations éligibles en France métropolitaine.
Le montant total présenté avant la validation de la commande permet au client de connaître les sommes demandées pour son achat selon les informations disponibles au moment de la commande.
2. Champ d’application
La présente politique concerne les commandes effectuées sur la boutique en ligne lorsque la destination de livraison se situe dans les zones de France métropolitaine couvertes par notre service.
Elle décrit la prise en compte de la TVA, des droits et des frais liés au traitement douanier dans le cadre des modalités de livraison applicables à la commande.
Les dispositions de cette politique s’appliquent aux commandes dont les caractéristiques permettent l’utilisation d’un mode de livraison avec droits et taxes acquittés.
3. Modalités de livraison avec droits acquittés
Lorsque le mode de livraison avec droits acquittés est applicable, les éléments fiscaux et douaniers nécessaires à l’acheminement sont intégrés au processus de traitement de la commande.
Le client n’a normalement pas à effectuer lui-même les démarches douanières liées aux éléments pris en charge dans le cadre de ce mode de livraison.
Les montants correspondant à la TVA et aux droits et frais applicables sont pris en compte dans le calcul du prix présenté au client lorsque les règles concernées le permettent.
La procédure d’acheminement peut comprendre les formalités nécessaires au traitement des marchandises avant leur remise au destinataire.
4. Formalités douanières et conformité
Les informations nécessaires au traitement douanier peuvent être préparées à partir des données relatives à la commande, aux produits, à leur valeur et à leur destination.
Lorsque des documents ou renseignements complémentaires sont nécessaires au traitement de l’expédition, les informations utiles peuvent être demandées au client afin de faciliter les opérations concernées.
Les règles douanières applicables peuvent varier selon la nature des marchandises, leur valeur, leur origine, leur destination et les dispositions en vigueur au moment de l’expédition.
Les informations utilisées pour les formalités sont traitées dans la mesure nécessaire au traitement de la commande et aux obligations correspondantes.
5. Transparence des coûts
Les prix et frais applicables sont présentés avant la confirmation définitive de la commande afin de permettre au client de connaître le montant total à régler.
Pour une commande comprise entre € 0 et € 158.99, les frais de livraison s’élèvent à € 6.99.
À partir de € 159, les frais de livraison sont pris en charge pour les destinations éligibles en France métropolitaine.
Le montant affiché tient compte de la TVA applicable ainsi que des droits et frais douaniers intégrés dans les modalités de livraison concernées. Les éléments affichés lors du processus de commande constituent la référence pour le montant à régler au moment de la validation.
6. Facturation et documents
Les informations relatives à chaque commande peuvent être conservées afin de permettre son suivi administratif, comptable et commercial.
Les documents associés à une commande peuvent notamment reprendre les informations relatives aux produits sélectionnés, au montant payé, à la TVA applicable, aux frais de livraison et aux éléments nécessaires à l’acheminement.
Les données utilisées pour établir les documents de commande sont basées sur les informations communiquées par le client lors du processus d’achat et sur les éléments disponibles au moment du traitement.
Pour toute demande concernant une commande ou les documents correspondants, le client peut communiquer son numéro de commande à notre service.
7. Commande et délai de livraison
Les paiements confirmés avant 18:00 sont généralement pris en compte pour traitement le jour même. Lorsque la confirmation intervient après 18:00, le traitement peut commencer le jour ouvré suivant.
L’expédition intervient généralement dans un délai pouvant aller jusqu’à 3 jours ouvrés après confirmation du paiement.
Le délai indicatif d’acheminement est généralement compris entre 9 et 14 jours ouvrés après l’expédition. Ce délai peut varier selon les conditions de transport, les formalités applicables, les conditions météorologiques et d’autres circonstances susceptibles d’affecter le parcours du colis.
Selon les caractéristiques de la commande et de la destination, l’expédition peut être confiée à DHL, UPS ou FedEx.
8. Limites territoriales
La présente politique concerne les livraisons effectuées en France métropolitaine dans les zones couvertes par notre service.
Les territoires situés en dehors de la France métropolitaine ne sont pas inclus dans le périmètre décrit par cette politique.
L’éligibilité d’une adresse peut être déterminée au moment de la commande en fonction des informations renseignées et des conditions d’acheminement applicables.
Lorsque des informations complémentaires sont nécessaires pour déterminer les modalités de livraison d’une adresse, notre service peut contacter le client afin de procéder aux vérifications utiles.
9. Nous contacter
Pour toute question concernant la TVA, les droits et frais douaniers, la facturation, le mode de livraison avec droits acquittés ou le traitement d’une commande, notre service peut être contacté aux coordonnées suivantes :
International Service Department / Return Warehouse
Contact address: 10424 N 53rd St ,Omaha, NE 68152, US
Customer service email: contact@homelzexa.com
Customer service telephone: +1 (402) 638-5174
Les horaires de service sont du lundi au vendredi, de 09:00 à 12:30 et de 14:00 à 18:00 (heure d’Europe centrale).